Corps et facultés

Corps et facultés est une expression issue du droit maritime qui désigne, dans le domaine de l'assurance, la couverture combinée du navire lui-même (le corps) et des marchandises ou biens transportés à bord (les facultés).

À l'origine utilisé dans le contexte du transport maritime commercial, ce terme s'est progressivement intégré au vocabulaire de l'assurance bateau plaisance, où il permet de distinguer deux volets de protection bien distincts :

• Le corps : il couvre le bateau en tant que bien matériel, c'est-à-dire la coque, le moteur, le mât, les équipements fixes et tout ce qui constitue le navire en lui-même.
• Les facultés : elles concernent les biens embarqués, comme le matériel de navigation, les effets personnels des passagers, le matériel de plongée ou encore les équipements amovibles.

Concrètement, si votre voilier subit un choc contre un ponton et que votre équipement électronique de bord est endommagé, l'assurance corps prendra en charge les réparations de la coque, tandis que l'assurance facultés interviendra pour le matériel embarqué, à condition que cette garantie soit incluse dans votre contrat.

Il est important pour l'assuré de vérifier attentivement si son contrat intègre les deux volets ou seulement l'un d'entre eux. En effet, certaines formules d'entrée de gamme ne couvrent que le corps du bateau, laissant les biens personnels sans protection.

Avant de souscrire une assurance bateau plaisance, pensez à dresser une liste précise des équipements embarqués afin de choisir une couverture corps et facultés adaptée à la valeur réelle de l'ensemble de vos biens nautiques.